Article 1 Introduction

Nous vous remercions d’utiliser le site Internet de Paul & Joe Beauté (ci-après « ce Site »). Ce Site est géré par Albion Co., Ltd. et l’une de ses sociétés affiliées (ci-après « Albion »), ou par un représentant d’Albion. En utilisant ce Site, vous acceptez les conditions d’utilisations mentionnées ci-dessous (ci-après « Conditions d’utilisation »). Ces Conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.

Article 2 Champ d’application

Les Conditions d’utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs du Site (ci-après « Utilisateurs »).

Article 3 Configuration recommandée

Les configurations suivantes sont recommandées afin de pouvoir utiliser ce Site dans les meilleures conditions. Avec d’autres configurations, ce Site peut ne pas s’afficher correctement. Par ailleurs, même avec ces configurations, l’affichage peut différer légèrement d’un système à l’autre.

[Systèmes d’exploitation recommandés]
Computer: Windows 7 or higher, Mac OS 10.12 or higher
Smartphone: iOS 10x or higher, Android 4.4 or higher

[Navigateurs recommandés]
Computer: The latest Firefox, the latest Google Chrome, the latest Safari, the latest Edge
Smartphone: Carrier’s standard browsers for iPhone/Android

[JavaScript]
Il est possible qu’une partie des fonctionnalités de ce Site ne puisse pas être utilisée si JavaScript est désactivé. Lors de l’utilisation de ce Site, il est recommandé d’activer JavaScript.

[Résolution d’écran]
Computer: width 1024px or higher
Smartphone: width 640px or higher

Article 4 Droit d’auteur et autres droits

Albion possède les droits de l’ensemble du contenu de ce Site, ou utilise le contenu conformément à des licences ou à d’autres autorisations légales. Par conséquent, il est interdit de reproduire, modifier, publier ou distribuer une quelconque partie du contenu de ce Site, sauf dans les limites de ce qui est autorisé par la Loi sur le droit d’auteur japonaise.

Article 5 Marques commerciales

Toutes les marques commerciales et marques de service mentionnées dans ce Site appartiennent à Albion ou à une de ses sociétés affiliées, ou sont utilisées conformément à des licences ou à d’autres autorisations légales. Par conséquent, il est interdit d’utiliser ces marques sans une autorisation écrite préalablement délivrée par Albion.

Article 6 Informations publiées sur ce Site

Les informations mentionnées sur ce Site sont celles disponibles au moment de leur mise en ligne et sont par la suite susceptibles d’être modifiées sans préavis. Albion ne garantit par l’exactitude ni la validité de ces informations, et décline toute responsabilité concernant les possibles conflits ou dommages causés par ces informations.

Article 7 Liens vers ce Site

La mise en place de liens vers ce Site n’est, en principe, sujette à aucune restriction et ne nécessite pas de prendre contact avec Albion. Cependant, nous refusons les liens provenant de sites allant à l’encontre de l’ordre et la moralité publics, ou de sites pouvant porter préjudice à ce Site. En principe, nous interdisons également les liens sur les sites de vente en ligne de produits cosmétiques.
Nous n’acceptons aucune demande concernant des liens depuis ce Site.
Albion n’apporte aucune garantie et décline toute responsabilité en relation avec les sites ou les pages Internet de tiers ciblés par des liens provenant du Site, ou comportant des liens vers ce Site.

Article 8 Interdictions

Les actes suivants sont interdits pour les Utilisateurs lors de l’utilisation de ce Site.

1. Tout acte allant ou pouvant aller à l’encontre de l’ordre et la moralité publics, de la législation ou d’autres règlements, ou pouvant faire craindre un tel risque ;
2. Tout acte lié ou risquant d’être lié à un acte criminel, ou pouvant faire craindre un tel risque ;
3. Tout acte violant le droit des marques, les droits sur la propriété intellectuelle tels que le droit d’auteur, ou tout autre droit d’Albion ou d’un tiers ;
4. Tout acte portant atteinte à la vie privée d’un tiers ou allant à l’encontre de la Politique de confidentialité définie séparément ;
5. Toute déclaration ou tout acte relatif à des sujets politiques, religieux, électoraux ou à des sujets similaires, ainsi que toute déclaration ou tout acte injurieux envers un individu donné, à caractère obscène ou pouvant porter préjudice à Albion ;
6. Toute utilisation à des fins commerciales des données fournies par Albion ou publiées sur ce Site ;
7. L’envoi ou l’enregistrement de programmes informatiques malveillants ou de fichiers falsifiés ;
8. Tout acte empêchant l’utilisation par un autre utilisateur d’un service fourni par Albion sur ce Site ou empêchant l’accès à un tel service ;
9. Tout acte de calomnie envers Albion ou un tiers, ou tout acte pouvant porter atteinte à leur réputation ou à la confiance dont ils bénéficient ;
10. Tout autre acte jugé non approprié par Albion.

Article 9 Modification et suppression des informations publiées sur ce Site

Albion se réserve le droit de modifier ou de supprimer sans préavis les informations publiées sur ce Site, et décline toute responsabilité concernant les conflits et les dommages pouvant être causés par de telles modifications ou suppressions.

Article 10 Traitement des données personnelles

Les données personnelles sur ce Site seront traitées conformément à la Politique de confidentialité définie séparément.

Article 11 Droit applicable et juridiction

Tous les conflits concernant ce Site ou les présentes conditions d’utilisation sont régis par le droit japonais. Les procédures de résolution de ces conflits seront effectuées en première instance devant le Tribunal du district de Tokyo. Toute personne utilisant ce Site est considérée comme ayant accepté les conditions relatives au droit applicable et à la juridiction mentionnées ci-dessus.

Article 1 Introduction

Au sein de la société Albion Co., Ltd. (ci-après « Albion »), nous acceptons avec plaisir les commentaires, photos, vidéos, liens ou toute autre forme de contenu concernant les produits, promotions ou campagnes Albion publiés sur le compte officiel d’un réseau social géré par Albion (ci-après « Compte officiel »).

Article 2 Champ d’application

Les présentes conditions d’utilisation (ci-après « Conditions d’utilisation ») définissent les règles devant être respectées lors de l’utilisation d’un Compte officiel. Ces règles s’appliquent à tous les Comptes officiels et à tous les utilisateurs de ces Comptes officiels (ci-après « Utilisateurs »).

Article 3 Acceptation des Conditions d’utilisation

En utilisant un Compte officiel, les Utilisateurs acceptent les Conditions d’utilisation.

Article 4 Interdictions

Les Utilisateurs ne doivent pas faire les actes définis ci-dessous. Lorsqu’Albion juge qu’une publication correspond à un acte défini du présent article, il se réserve le droit de supprimer ou bloquer cette publication sans en avertir préalablement l’Utilisateur à l’origine de la publication. Les Utilisateurs doivent accepter cette condition avant d’utiliser un Compte officiel.

1. Tout acte de nature calomnieuse, portant atteinte au droit à l’image, à la vie privée, à la réputation ou à quelconque autre droit, ou pouvant porter préjudice à Albion, à un autre Utilisateur ou à un tiers ;
2. La publication de messages indésirables (spam), l’envoi massif de messages ou encore les publications en double ;
3. Tout acte violant les droits de propriété intellectuelle, notamment les droits d’auteur ou des marques, d’Albion ou d’un tiers ;
4. La mise en ligne de fichiers contenant des virus informatiques ;
5. Tout acte empêchant le fonctionnement normal d’un ordinateur ;
6. Le fait de se faire passer pour un tiers ;
7. La mise en ligne d’un contenu visant à attirer de manière trop insistante ou inappropriée des Utilisateurs vers un autre site Internet ;
8. Tout acte empêchant la bonne gestion des Comptes officiels ;
9. L’utilisation de données obtenues sur des Comptes officiels à des fins dépassant l’usage personnel, notamment à des fins commerciales ;
10. Toute action invitant un Utilisateur à investir ou à verser de l’argent, à faire un don, ou encore à acheter un bien ou un service ;
11. La mise en ligne d’un logiciel protégé par des droits sans l’accord de son propriétaire ;
12. La mise en ligne des contenus définis ci-dessous :
    1. Tout contenu sans rapport avec un Compte officiel ;
    2. Tout contenu obscène ou allant à l’encontre de l’ordre et la moralité publics, de la législation ou de la réglementation ;
    3. Tout contenu contraire à la réalité, facilitant une mauvaise interprétation d’un fait ou risquant de répandre cette mauvaise interprétation ;
    4. Tout contenu visant à commettre un crime ou pouvant provoquer un crime ;
    5. Toute expression contenant un langage excessivement violent ou cruel ;
    6. Tout contenu dont la mention légale, telle qu’une signature, a été supprimée ;
    7. Tout contenu pouvant être à l’origine d’une mauvaise compréhension de la réalité, tel qu’un mensonge ou une exagération ;
    8. Tout contenu publié à des fins religieuses, politiques ou électorales ;
    9. Tout contenu posté à des fins commerciales, notamment les demandes d’affiliation, la promotion et les publicités, ainsi que les sollicitations ;
    10. Tout contenu à caractère discriminatoire ou posant un problème du point de vue éthique ;
    11. Tout contenu allant à l’encontre des conditions d’utilisation définies séparément par les plates-formes de chaque Compte officiel ;
13. Tout autre acte correspondant aux conditions ci-dessus et jugé non approprié par Albion.

Article 5 Dommages causés à un tiers

Dans le cas où un conflit ou un litige surviendrait entre un Utilisateur et un tiers, ou qu’un Utilisateur cause des dommages à un tiers en utilisant un Compte officiel, cet Utilisateur devra résoudre ce conflit ou ce litige à ses frais ou dédommager ce tiers à hauteur des dommages. Albion décline toute responsabilité concernant un tel conflit ou litige.

Article 6 Clauses de non-responsabilité

1. Les informations publiées sur les Comptes officiels ne représentent pas le point de vue officiel d’Albion.
2. Albion ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des informations publiées sur les Comptes officiels, et décline toute responsabilité concernant les possibles litiges ou dommages causés par ces informations.
3. Albion décline toute responsabilité concernant les contenus publiés par les Utilisateurs.
4. Albion ne s’engage aucunement à répondre à toutes les publications des Utilisateurs.

Article 7 Droits de propriété intellectuelle et traitement des données personnelles

1. Le droit d’auteur sur l’ensemble des contenus (notamment les textes, les photos et les vidéos ; ci-après « Contenus ») publiés par les Utilisateurs sur les Comptes officiels (y compris les droits définis par les articles 27 et 28 de la Loi sur le droit d’auteur japonaise) sont cédés à Albion sans aucune compensation financière. Les Utilisateurs ne pourront exercer leur droit moral concernant ces Contenus.
2. Albion n’accepte aucune restriction concernant les Contenus (notamment sur l’utilisation, la période, le lieu et le médium) et pourra les utiliser librement, les modifier, etc.
3. Les Utilisateurs doivent indiquer et garantir à Albion qu’ils détiennent les droits légaux des données publiées, et que ces données publiées ne violent pas les droits d’un tiers.
4. Le contenu des Comptes officiels, notamment les données personnelles, sera traité conformément à la Politique de confidentialité définie séparément.

Article 8 Modification des présentes conditions d’utilisation

Albion se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation sans prévenir les Utilisateurs et sans leur accord préalable. Les conditions d’utilisation modifiées entreront en vigueur à partir de leur mise en ligne sur ce Site.